Mentions légales

Édition

Région Normandie

A Caen
Abbaye-aux-Dames
Place Reine Mathilde
CS 50523
14035 CAEN Cedex 1
Tél. : 02 31 06 98 98
Fax : 02 31 06 95 95

A Rouen
5, rue Robert Schuman
CS 21129
76174 ROUEN Cedex
Tél : 02 35 52 56 00

N° de SIREN (Normandie) : 200053403

Publication

Directeur de publication : Hervé Morin, Président de la Région
Direction chargée de l'édition : Direction des Grands Partenariats et Pilotage des Politiques Publiques
Pour toute question relative au fonctionnement du site, vous pouvez contacter le webmestre du site :
Tél: 02 32 76 38 27 - Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Crédits photos

Région Normandie
Communication : Eric Biernacki, Jean-François Hamon
Inventaire général du patrimoine culturel : Pascal Corbierre, Denis Couchaux, Manuel de Rugy, Christophe Kollmann, Patrick Merret
Sauf mention

Propriété Intellectuelle

Ce site web est propulsé par Joomla!, outil de gestion de contenu (CMS) édité sous licence GNU / GPL. Le logiciel et les templates par défaut qu'il utilise sont protégés par le Copyright 2005 Open Source Matters.

La structure générale, les textes, images animées ou non, les sons, les vidéos ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de la Région Normandie et sont protégés par le droit d'auteur. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la Région Normandie est donc interdite et constituerait une contrefaçon.
Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont des marques déposées sauf mention contraire. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l'autorisation expresse de la Région Normandie est donc prohibée.

Conditions d'utilisation

Tout lien avec ce site et toute utilisation du logo de la Région doit faire l'objet d'une autorisation préalable et écrite de la Région Normandie. Malgré les soins apportés par la Région Normandie, les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. L'utilisateur est informé qu'il pourra recevoir des informations concernant des services proposés par la Région Normandie. Il accepte les présentes conditions d'utilisation. Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution des présentes conditions sera de la compétence exclusive des Tribunaux français faisant application de la loi française.
L'ensemble des éléments de ce site est protégé par copyright "Région Normandie / Conseil régional de Normandie".

Cookies

Les cookies sont des petits fichiers texte déposés sur votre terminal (ordinateur, tablette ou mobile) lors de la visite d'un site. Ils permettent de reconnaître un internaute, d'une visite à une autre.
La Région Normandie utilise l'outil Google analytics pour collecter des statistiques anonymes sur l'utilisation du site par les internautes (ex : pages les plus consultées, nombre de visiteurs, navigateurs utilisés, ...). En naviguant sur les sites de la Région, un cookie Google analytics est déposé sur votre terminal.
Les cookies sont gérés par votre navigateur internet (Chrome, Firefox, Internet explorer, Safari…). Vous pouvez désactiver et/ou supprimer les cookies dans les Options/Préférences de votre navigateur. Vous pouvez obtenir de l’aide dans le menu Aide de votre navigateur ou sur son site internet. + d’infos : www.cnil.fr